Crise politico-institutionnelle au Sud-Kivu : Analyse rapide du contexte et des risques subséquents

Crise politico-institutionnelle au Sud-Kivu :  Analyse rapide du contexte et des risques subséquents

1. Bref aperçu du contexte

Depuis décembre 2021, la province du Sud-Kivu est empêtrée dans une crise politico- institutionnelle susceptible de fragiliser le fonctionnement des institutions. En effet, dans cette province, il est devenu difficile pour l’assemblée provinciale et l’exécutif provincial de composer. Et pour cause, Théo Ngwabije – Chef de l’exécutif provincial depuis 2019 – est devenu une personne non grata pour plus d’un élu provincial.

• Chronologie des motions et raisons de la disgrâce de Théo Ngwabije

A l’assemblée provinciale du Sud-Kivu, plusieurs motions ont été initiées contre le gouverneur. En date du 23 décembre 2020, une motion de défiance a été déposée contre lui. Il lui est alors reproché, par les députés provinciaux, une mauvaise gestion de la province illustrée, entre autres, par l’état de délabrement très avancé des routes des territoires d’Uvira, Fizi, Mwenga, etc., la volatilité de la situation sécuritaire dans la province, le détournement de l’aide humanitaire destinée aux personnes sinistrées de Kamituga et l’immixtion dans les affaires judiciaires. Cependant, cette motion avait été rejetée en date du 26 décembre 20220.

Le 05 avril 2021, une autre motion de défiance contre le gouverneur a été déposée au bureau de l’Assemblée provinciale. Encore une fois, les députés porteurs de cette motion chargeaient le gouverneur d’une mauvaise gestion à la suite des mauvaises conditions sociales de la population, de l’immixtion dans les affaires judiciaires, de l’incapacité à mettre fin à l’insécurité dans la province et du détournement de 2 milliards de Fc alloués aux sinistrés des catastrophes naturelles de Nyamubo, de Mwenga et aux victimes des massacres de Kasika. Cette motion n’avait pas non plus abouti après qu’elle ait été rejetée en date du 7 mai 2021.

Ensuite de ces motions de défiance, une motion de censure avait été déposée en date du 26 novembre 2021. Plusieurs griefs étaient formulés contre le gouverneur. Il s’agit notamment de l’opacité, l’incompétence, le détournement des deniers publics, une gestion calamiteuse de la province et du secteur minier dans le territoire de Mwenga où les sociétés chinoises exploiteraient des minerais de façon illicite. Cette motion avait alors débouché sur la destitution du gouvernement provincial de Théo Ngwabije, en date du 2 décembre 2021 – depuis lors, la population du Sud-Kivu assiste à un feuilleton inquiétant.

Alors qu’il disposait, légalement parlant, d’un délai de 48 heures pour déposer sa démission, le gouverneur du Sud-Kivu avait opté pour un forcing. Pour lui, la procédure parlementaire ayant conduit à cette destitution de son gouvernement était entachée de beaucoup d’irrégularités. En conséquence, il introduit une requête en inconstitutionnalité de cette motion à la Cour Constitutionnelle. En date du 8 février 2022, il sera réhabilité par cette haute juridiction après son arrêt en inconstitutionnalité de la motion de censure du 2 décembre 2021.

Cependant, cette étape judiciaire n’avait pas suffi pour décourager des élus provinciaux du Sud-Kivu dans leur visée d’en découdre avec le gouvernement provincial pour les mêmes griefs. Ainsi, d’autres initiatives parlementaires ont été prises aux fins de destituer, encore une fois, le gouverneur de province. En date du 24 novembre 2022, Théo Ngabwije et son gouvernement ont encore été destitués à travers une énième motion de censure. Pour rappel, la plénière pour examen de cette motion s’était ténue en dehors de l’hémicycle officiel, à l’hôtel Ruzizi de Bukavu. Elle était aussi marquée par l’absence du gouverneur pour présenter ses moyens de défense.

C’est ce contexte de cette plénière qui avait, d’ailleurs, sous-tendu la récusation de cette procédure par le gouvernement provincial. Pour ce dernier, il s’agissait d’un théâtre sans aucun effet politique ni juridique. C’est alors que la crise prit de l’ampleur au point que, de manière inquiétante, l’instabilité des institutions s’en suivit.

D’un côté, le gouverneur avait fait fi de cette motion l’ayant destitué, continuant alors à exercer ses fonctions. De l’autre, d’aucuns qualifiaient cette opiniâtreté du gouverneur d’un acte de rébellion et d’usurpation des fonctions publiques. D’autant plus que, dans la mesure où il avait été destitué par l’assemblée provinciale dont il émane, la logique voudrait qu’il se soumette à sa décision. C’est à la suite de cet imbroglio que le gouverneur avait encore introduit, à la Cour Constitutionnelle, une autre requête en inconstitutionnalité de la motion du 24 novembre 2022. Entre temps, les députés provinciaux du Sud-Kivu prétendaient que la page du gouverneur était déjà tournée avec la prise d’acte de sa destitution par le Président de la République.

Toutefois, ces élus provinciaux seront désillusionnés en date du 22 mars 2023. En cette date, la Cour Constitutionnelle réhabilitait, encore une fois, le gouverneur dans ses fonctions. Une décision qui a été suivie, en date du 9 avril 2023, d’un message télégramme du Vice-Premier ministre et ministre de l’intérieur, Peter Kazadi, autorisant le gouverneur du Sud-Kivu à reprendre ses fonctions.

Dit-on que les mêmes causes produisent les mêmes effets. C’est en tout cas le scénario qui se suit de cette deuxième décision de la Cour constitutionnelle. Le gouverneur Théo Ngwabije, étant encore dans la ligne de mire des députés provinciaux. A ce titre, 21 députés provinciaux ont déposé, au bureau de l’assemblée provinciale, une nouvelle motion de censure – la 5^e au total – contre le gouverneur.

• Dédoublement de l’assemblé provinciale du Sud-Kivu

Par ailleurs, cette assemblée provinciale du Sud-Kivu s’est aussi dédoublée. Ainsi, deux bureaux se sont parallèlement constitués selon que certains prônent la stabilité des institutions provinciales en soutenant le gouverneur et d’autres veulent mettre un terme à sa gouvernance. Les premiers se réunissant à l’hémicycle provincial et les autres à l’hôtel Ruzizi. Ce tohu-bohu a ensuite motivé la décision du Vice-Premier ministre et ministre de l’intérieur, Peter Kazadi en date du 14 avril 2023, de sursoir à toutes les activités de l’assemblée provinciale du Sud-Kivu. Tel un coup de massue, cette décision a entrainé les députés dans le désarroi sans les décourager, hélas, dans leur projet.  Aussi, ont-ils pris cette décision pour une déclaration de guerre.

• Les facteurs d’une véritable crise politique

L’état actuel des événements dans la province du Sud-Kivu traduit aussi une crise politique. Pour rappel, Théo Ngwabije fut élu gouverneur de province au nom du parti politique, AFDC-A. Cependant, après l’enchaînement de ses démêlés avec les élus provinciaux du Sud-Kivu, il va adhérer, en date du 30 octobre 2022, à l’UDPS, parti politique présidentiel. Pourtant, l’assemblée provinciale du Sud-Kivu comprend principalement les élus de l’AFDC, de l’UNC et du PPRD. L’UDPS n’y disposant d’aucun siège.

D’un côté, les partis majoritaires de l’assemblée provinciale du Sud-Kivu ne supporteraient pas qu’à la tête de l’exécutif provincial il y ait un gouverneur sans majorité parlementaire. De l’autre, plus d’une personne considère que pour autant que le gouverneur est du parti présidentiel, le pouvoir chercherait à tout prix à le maintenir à la tête de la province.

Ce faisant, tout porte à croire qu’au Sud-Kivu, toute cette turbulence institutionnelle est aussi alimentée par des conflits entre acteurs politiques se disputant le leadership de cette province. A ce titre, en date du 17 mars 2023, les cadres politiques de l’UDPS faisaient une déclaration politique dans laquelle ils dénonçaient un complot visant la suppression de ce parti politique dans la province du Sud-Kivu. En outre, dans une vidéo qui a fait le tour des réseaux sociaux, le secrétaire général de l’UNC déclarait qu’ils sont déterminés, derrière les députés provinciaux, à rétablir l’ordre dans la province. Pour lui, le gouverneur ne va pas diriger la province, il est dans une illusion du pouvoir déjà perdu.

Ce contexte aussi délétère inspire à se demander à qui il profite. L’instabilité institutionnelle au Sud-Kivu déstabilise, à tout point de vue, le plan de développement de cette province.  A n’en point douter, cette crise expose cette province à plusieurs risques. Cette analyse essaie d’en ressortir trois. Ensuite, elle reformule quelques recommandations susceptibles de préserver, si elles sont rationnellement appliquées, la province du chaos.  

2. Identification des risques inhérents à la crise politico-institutionnelle au Sud-Kivu

Plusieurs risques planent sur le Sud-Kivu en conséquence de la crise politico-institutionnelle qui l’assaille. Cependant, trois paraissent très sérieux et méritent une attention soutenue. Il s’agit notamment de la stagnation de tout élan de développement de la province du Sud-Kivu, la mise à rude épreuve du vivre-ensemble dans la province et les manipulations politiques des jeunes débouchant sur actes de violence. 

1. 1.  Stagnation de tout élan de développement de la province du Sud-Kivu.

Cette crise politique n’ayant que trop duré, les esprits y restent concentrés en lieu et place de l’être pour le développement de cette province. En ce sens, autant il y a des rebondissements dans la crise, autant tous les acteurs politiques passent à côté de l’essentiel, c’est-à-dire le développement socio-économique de la province. A cet effet, il importe de rappeler que la province du Sud-Kivu connait d’innombrables défis en termes de sous-développement.

La plupart des territoires de cette province sont enclavés suite à un mauvais état des routes. Il est alors difficile pour les habitants de ces territoires d’évacuer leurs produits pour les centres de commercialisation. D’ailleurs, l’impraticabilité de ces différentes routes constitue une des motivations de la montée vertigineuse des prix des denrées alimentaires dans plusieurs contrées de la province. A titre illustratif, dans la ville de Bukavu un sac des braises qui s’achetait à 25$ se négocie aujourd’hui à 30$. Un sac de riz qui s’obtenait moyennant 30$ coûte aujourd’hui 36$........

La province est aussi caractérisée par une extrême pauvreté d’une grande partie de sa population (84,7% de taux de pauvreté, avec une incidence de la pauvreté plus forte que la moyenne nationale, 71,3 %). Comme partout ailleurs en RDC, elle connait aussi un chômage inquiétant dans lequel sombre sa jeunesse (22,2%)[1]. En outre, l’insécurité y bat son plein. A cet effet, la loi n°08/012 portant principes fondamentaux relatifs à la libre administration des provinces dispose en son article 63 que le Gouverneur de province représente le Gouvernement central en province. Il assure, dans ce cadre, la sauvegarde de l'intérêt national, le respect des lois et règlements de la République et veille à la sécurité et à l'ordre public dans la province. C’est à ce titre que le chef de l’exécutif provincial préside régulièrement le conseil de sécurité provincial. A cet effet, l’instabilité de l’institution provinciale – gouverneur de province – doit immanquablement handicaper le fonctionnement de cet outil de sécurité. Partant, la province court les risques de voir sa sécurisation s’affaiblir davantage.

En outre, en son article 7 al.1, la loi susmentionnée dispose que l'Assemblée provinciale est l'organe délibérant de la province. Elle délibère dans le domaine des compétences réservées à la province et contrôle le Gouvernement provincial ainsi que les services publics provinciaux et locaux. Il s’en déduit que l’instabilité de l’assemblée provinciale du Sud-Kivu doublée de l’inorganisation de ses sessions porte atteinte à ce travail de contrôle parlementaire.

En conséquence, tout porte à croire que le développement de la province n’est plus pensé par les gouvernants provinciaux. Tous étant intéressés par des guéguerres interminables qui constituent des ingrédients nécessaires au sous-développement de cette province, pourtant aux atouts incommensurables. En plus, un tel contexte d’instabilité des institutions de la province ne peut que décourager les partenaires de développement ainsi que tous les éventuels investisseurs.

N’est-ce pas là une raison suffisante qui met en relief la nécessité de mettre un terme à cette crise handicapante pour la province ? Il est vrai que la population ne peut entrevoir une solution à tous ces problèmes de développement aussi longtemps que la gouvernance de la province reste plombée par une telle crise. Malheureusement, à ce stade tout est comme si ce quinquennat est programmé pour être d’une triste mémoire pour la population du Sud-Kivu.

1. 2. Le vivre-ensemble mis à rude épreuve dans la province du Sud-Kivu

Penser qu’une telle crise politique ne pourra pas avoir de conséquence sur le vivre-ensemble dans la province constituerait un raccourci nuisible. Il est important de considérer ces différends politiques comme des menaces au vivre-ensemble de la population. Autant les politiques sont divisés, autant la population le sera selon qu’on est de telle ou telle autre communauté ethnique. En ce sens, il convient de revenir sur les propos du président de la mutualité de Bahavu s’adressant en janvier 2022 à Amani Kamanda Jacques, rapporteur de l’assemblée provinciale du Sud-Kivu. Dans sa correspondance, ce leader communautaire Havu notait que « la Muha [mutualité de Bahavu] est désolée de constater avec amertume que votre qualité de rapporteur de l’assemblée provinciale dont vous êtes revêtue soit devenue une arme afin de vous attaquer contre notre et votre frère membre de ta communauté, en la personne de monsieur le gouverneur Théo Ngwabije au mépris et en violation de nos valeurs ancestrales ». Il en appela aussi à l’intervention des chefs coutumiers Havu pour dissuader le rapporteur de l’assemblée provinciale dans ces actions parlementaires initiées contre Théo Ngwabije. Ainsi, il est clair que les ennuis parlementaires contre le gouverneur ne soient pas vues d’un bon œil par sa communauté.

Subséquemment, il y a lieu de craindre que cette crise politique réveille les démons du tribalisme, des conflits intercommunautaires et, de surcroît, fragmente toute cette province.  A cet égard, les risques sont tels que des acteurs politiques peuvent se résigner à l’instrumentalisation de la population déçue en jouant la carte identitaire. Dans ces cas, le vivre ensemble dans la province sera négativement impacté. A quel degré aime-t-on cette province pour la laisser sur une telle trajectoire funeste ! l’on se questionne.

1. 3. Manipulation de la jeunesse par des politiciens débouchant sur des actes de violence

Dans une telle crise politique et institutionnelle, les jeunes sont exposés à des manipulations politiques. Dans cet ordre, la jeunesse du Sud-Kivu court le risque d’être armée des discours politiques afin de porter les revendications de tel ou tel autre acteur politique. C’est dans ce sens qu’un groupe des jeunes du Sud-Kivu dit « jeunes leaders » exprimaient leur inquiétude face à la manipulation de certains jeunes pour envenimer la situation de la province[2]. Il s’agit d’une déclaration qui sous-entend l’existence de ces manipulations politiques au sein de la jeunesse.  Malheureusement, de telles manipulations restent susceptibles de déboucher sur des violences et barbaries nuisibles pour l’ensemble du corps social.

3. Quelques recommandations

Au regard de cette crise politique et institutionnelle en province du Sud-Kivu, l’on peut aisément noter qu’il y a péril en la demeure. A cet effet, il convient de formuler des recommandations à même de contribuer à son désamorçage.

1. 1. Le respect des textes légaux aussi bien par les députés provinciaux du Sud-Kivu que par le gouvernement Provincial.

Il est de principe inaliénable que les lois sont faites pour être respectées et non pas pour être violées. Et nul n’est au-dessus de la loi. Lorsque les règles des droits ne sont plus respectées, l’anarchie prend place. Les rapports entre l’assemblée provinciale et le gouvernement provincial de toute province congolaise sont régis par des textes légaux qui, en principe, devraient empêcher le spectacle auquel on assiste au Sud-Kivu. Il s’agit notamment de la Constitution de la RDC, la loi N°08/012 du 31 juillet 2008 portant principes fondamentaux relatifs à la libre administration des provinces et des règlements d’ordre intérieur de l’assemblée provinciale. A titre d’exemple, en ce qui concerne la démarche parlementaire tendant à destituer un gouvernement provincial par le biais d’une motion de censure, il ressort de l’article 41 al. 1 et 2, de la loi N°08/012 du 31 juillet 2008 portant principes fondamentaux relatifs à la libre administration des provinces, ce qui suit :

L’Assemblée provinciale met en cause la responsabilité du Gouvernement provincial ou d'un membre du Gouvernement provincial par le vote d'une motion de censure ou de défiance. La motion de censure contre le Gouvernement provincial n'est recevable que si elle est signée par un quart des membres de l'Assemblée provinciale. La motion de défiance contre un membre du Gouvernement provincial n'est recevable que si elle est signée par un dixième des membres de l'Assemblée provinciale.

Le débat et le vote ne peuvent avoir lieu que quarante-huit heures après le dépôt de la motion. Seuls sont recensés les votes favorables à la motion de censure ou de défiance qui ne peut être adoptée qu'à la majorité absolue des membres composant l'Assemblée provinciale. Si la motion de censure ou de défiance est rejetée, ses signataires ne peuvent en proposer une nouvelle au cours de la même session.

La stabilité de la province découlera donc du respect de ces différents textes légaux par toute personne. Il revient alors aux députés nationaux de se rassurer que toutes leurs démarches parlementaires rencontrent l’esprit aussi bien de la Constitution de la RDC que celui de la loi du 31 juillet 2008 portant principaux fondamentaux relatifs à la libre administration des provinces. A ces propos, les motions de censure ou de défiance contre le gouvernement provincial dans son semble ou contre l’un quelconque de ses membres, ne devront pas se faire de manière cavalière. Aussi, dans la mesure où ces initiatives parlementaires sont légales, le gouvernement provincial ne devra pas activer un bras de fer au risque de paralyser toute la province. Il lui reviendra de se soumettre à la volonté des élus du peuple. 

1. 2. Intensifier les sensibilisations de la population pour la paix, la cohésion sociale et le vivre ensemble et la résistance aux manipulations politiques.

Cette crise menace tous les efforts de paix et de cohésion sociale consentis, depuis plusieurs années, par différents acteurs dans cette province. A la suite de cette menace, les organisations de la société civile et d’autres organisations non gouvernementales aussi bien locales qu’internationales devront intensifier des sensibilisations de la population sur la paix, la cohésion sociale, le vivre-ensemble et la résistance aux manipulations politiques. Cette approche est en mesure de déconstruire des germes des conflits qui seraient en train de s’implanter dans le chef de cette population. Il est donc important d’insister, dans ces sensibilisations, sur les différents dangers d’une quelconque fragilisation du vivre-ensemble.